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Quelles aides et subventions pour les city stades dans le cadre de Paris 2024 ?

Quelles aides et subventions pour les city stades dans le cadre de Paris 2024 ?

Soucieux d'inciter ses citoyens à pratiquer une activité physique régulière, l'État a récemment mis en place une série de mesures visant à rendre le sport accessible à tous. Parmi elles, le lancement d'un plan ambitieux pour soutenir la création d’équipements sportifs de proximité, avec notamment des subventions pour les city stades à l'horizon de Paris 2024.

Plan "5 000 terrains de sport" : de quoi s'agit-il ?

Le constat est indéniable : la pratique régulière, voire quotidienne, d'une activité physique et sportive est essentielle pour garantir la bonne santé de chacun. Or, nous vivons dans une période marquée par une sédentarité grandissante. Les modes de consommation actuels, l'usage parfois excessif des outils numériques, mais aussi les restrictions de déplacement liées à la crise sanitaire que nous avons traversé, sont autant de facteurs qui alimentent ce phénomène. Pour faire face à ce défi, le Président de la République a donc affiché un objectif clair : faire de la France un pays plus sportif à l'horizon des Jeux Olympiques de Paris 2024.

Davantage de sport à l'école

Cette ambition du gouvernement se traduit, en premier lieu, par un net renforcement de la place du sport dans l'environnement scolaire. Dans le premier degré, les savoirs sportifs fondamentaux font désormais partie intégrante des enseignements et 30 minutes d'activité physique quotidienne sont aujourd'hui recommandées. La création d'un Bac pro Sport et d'un enseignement de spécialité « éducation physique, pratiques et culture sportive » au baccalauréat général incarnent également la trajectoire adoptée par l'État.

La création du Pass'Sport

En 2021, le gouvernement annonçait le lancement du Pass'Sport. Gérée par le ministère chargé des Sports, cette allocation de 100 millions d'euros a permis à 5,4 millions d'enfants de s'équiper pour la pratique sportive. Le Pass'Sport est d'ailleurs reconduit en 2022.

Une nouvelle politique d'équipements sportifs

À l'heure actuelle, le parc d'équipements sportifs français reste inégal, voire insuffisant, notamment dans certaines parties du territoire. De plus, ces équipements ne correspondent pas toujours aux besoins et aux attentes des usagers, qui doivent être mieux pris en compte. C'est dans ce contexte que le Président de la République a annoncé le lancement du plan « 5000 terrains de sport » d’ici 2024, devant les athlètes français médaillés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Tokyo. Au programme : la création massive de nouveaux équipements sportifs de proximité, mais aussi la rénovation de l'existant.

Plan Macron 2024 : des enveloppes conséquentes

Dans le cadre du plan "5 000 terrains de sport", ce sont près de 200 millions d’euros qui seront répartis sur trois ans pour la construction et la requalification d'équipements sportifs de proximité, mais aussi pour l’acquisition d’équipements mobiles. Le plan prévoit notamment la création de 1 000 city stades, 1000 dojos et salles d'arts martiaux, 500 terrains de basket 3x3, 500 skateparks, 500 terrains de tennis padel...

Il permettra, dès 2022, aux collectivités territoriales et aux associations sportives (fédérations, ligues, comités et clubs) de proposer des projets de construction d’équipements. Ces derniers pourront être financés par l'État à hauteur de 50 % minimum (et jusqu'à 80 %) en France Métropolitaine. En Outre-mer, l’État pourra soutenir jusqu’à 100 % du coût.

Pour en bénéficier, les porteurs de projets devront toutefois remplir certaines conditions, notamment:

  • Disposer d'une convention avec les collectivités, les clubs sportifs, les établissements scolaires, les entreprises et les autres acteurs du territoire, afin d'encadrer l'animation et l'entretien de l'équipement.
  • Garantir la disponibilité d'une partie des créneaux pour la pratique du sport en accès libre.

La répartition des aides au niveau national et au niveau régional

Le budget du plan Macron "5 000 terrains de sport" d’ici 2024 sera réparti de la façon suivante :

  • 30 millions d'euros au minimum seront gérés à l'échelle nationale. Ils serviront à financer des groupements de projets d'équipements sportifs de proximité multi-territoriaux. Ils pourront être portés par des fédérations, des ligues, des comités, des associations à vocation sportive nationale, mais aussi par des collectivités: régions, départements, communes... Un seuil de 50 000 € a été fixé pour effectuer une demande de subvention.
  • 162 millions d'euros au maximum seront dédiés aux délégués territoriaux de l'Agence Nationale du Sport (ANS). Ces derniers seront ainsi habilités à attribuer des financement pour des projets portés par tous types d'associations sportives et de collectivités, après examen des conférences des financeurs du sport ou des commissions territoriales. Les dossiers de demande de subvention, dont le seuil est fixé à 10 000 €, devront être déposés auprès des services déconcentrés du ministère des Sports.

Les objectifs 2022 du plan "5 000 terrains de sport"

Pour l’année 2022, l’objectif du plan Macron "5 000 terrains de sport" d’ici 2024 est d’attribuer 96 millions d'euros au total. Une enveloppe qui sera répartie, une fois de plus, entre le volet national et le volet régional et territorial.

  • Au niveau national, 15 millions d'euros seront dédiés à des projets multi-territoriaux (concernant plusieurs collectivités territoriales) ou multiples (comportant plusieurs équipements). Ces groupements de projets pourront être portés par les régions, les départements, les métropoles, mais aussi par les fédérations sportives et leurs structures déconcentrées, ainsi que les associations nationales à vocation sportive.
  • Sur le plan régional et territorial, 81 millions d'euros seront accordés pour des projets limités à une seule région ou territoire d'Outre-Mer. Portés par les collectivités ou par les associations sportives, ces projets pourront être individuels ou multiples.

Plan Macron pour les city stades : priorité aux territoires carencés

Le Président de la République l'avait lui-même précisé lors d'une allocution: le plan "5 000 terrains de sport" vise avant tout les territoires carencés. Ainsi, seules les zones de revitalisation rurale (ZRR) et les quartiers prioritaires de la ville (QPV) bénéficieront des subventions pour les city stades dans le cadre de Paris 2024. Les zones concernées par des contrats de ruralité pourront également accéder à cette importante enveloppe dédiée à la création d'équipements sportifs de proximité. Ainsi que les bassins de vie, comportant 50 % de la population en ZRR.

C'est ce qu'a confirmé le vice-président de l'Agence Nationale du Sport, David Lazarus : "Ces 5 000 équipements sont exclusivement pour les zones QPV, ZRR ou bien les contrats de ruralité. Ce qui veut dire que les autres communes ne peuvent pas prétendre à ce dispositif."

 


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